Propriété Intellectuelle :

Les contenus accessibles sur ce site sont des reproductions numériques d’œuvres tombées dans le domaine public provenant des collections du Musée Massey ou d’œuvres pour lesquelles les droits ont été acquis.

Les contenus sont la propriété du Musée Massey au sens de l’article L 2112-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques.

 Leur réutilisation s’inscrit dans le cadre de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978. La réutilisation non commerciale de ces contenus est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur et notamment du maintien de la mention de source. Pour toutes utilisations commerciales, l’utilisateur est invité à s’informer auprès du Musée Massey.

 

Informations publiques administratives :

Les contenus informatifs de ce site sont des informations publiques administratives. Toutes réutilisations de ces informations est libre, à la condition que ces dernières ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé, et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées.

 

Données à caractère personnel :

Des données personnelles peuvent être collectées lors de la navigation sur le site internet (via les messages électroniques par exemple).

Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés,  vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et d’opposition aux données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit d’accès, vous pouvez vous adresser à la publication du site par courrier à l’adresse ci-dessus indiquée.

 

Responsabilités :

La mairie de Tarbes met tout en œuvre pour offrir aux internautes l’accès au site internet, mais ne saurait être responsable de rupture de service, des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations, de l’exactitude des informations.